Archives de l'auteur Linda BAREIL

Réglementations

juillet 29, 2022 9:06 Publié par Linda BAREIL Laissez vos commentaires

Arrêtés de voirie 2023 : Compétence communale : V2023-01 V2023-02 V2023-03 V2023-04 V2023-05 V2023-06-1 V2023-07 V2023-08 V2023-09 V2023-10 V2023-11 V2023-12... Voir l'article

ARRÊTÉS PRÉFECTORAUX

juillet 13, 2022 11:40 Publié par Linda BAREIL Laissez vos commentaires

3 arrêtés préfectoraux publiés ce jour au RAA, s’appliquant à l’ensemble des communes de la Vendée et portant sur :... Voir l'article

OUVERTURE DE LA MAIRIE

mai 7, 2022 1:17 Publié par Linda BAREIL Laissez vos commentaires

POLE COMMERCIAL PLACE DES MEUNIERS – 2021

février 19, 2021 1:34 Publié par Linda BAREIL Laissez vos commentaires

Construction d’un pôle commercial Place des Meuniers pour 373 m2 de commerces comprenant : Un bar restaurant Une auto école... Voir l'article

DEMANDE DE BUSAGE

janvier 7, 2021 4:30 Publié par Linda BAREIL Laissez vos commentaires

FORMULAIRE-DEMANDE-DE-BUSAGE

CONTACT CCAS

septembre 8, 2020 11:30 Publié par Linda BAREIL Laissez vos commentaires

Mairie de Grosbreuil aux horaires d’ouverture. Prise de rendez-vous possible au 02-51-22-69-75 Contact par mail : ccas@grosbreuil.fr

DÉMARCHES DEMANDE CERTIFICAT D’IMMATRICULATION

juin 25, 2020 10:12 Publié par Linda BAREIL Laissez vos commentaires

Carte grise – certificat d’immatriculation : Lors de l’achat ou de la vente d’un véhicule ainsi qu’en cas d’emménagement dans la... Voir l'article

RESTAURANT SCOLAIRE

juin 15, 2020 3:48 Publié par Linda BAREIL Laissez vos commentaires

REGLEMENT INTERIEUR MANDAT SEPA PDF fiche inscription 2024-2025

URBANISME

juin 2, 2020 2:21 Publié par Linda BAREIL Laissez vos commentaires

CERTIFICAT D’URBANISME : CERFA CERTIFICAT D’URBANISME Le certificat vous fournit les renseignements généraux sur le terrain : Règles d’urbanisme applicables au... Voir l'article

Demande de busage

octobre 10, 2019 4:24 Publié par Linda BAREIL Laissez vos commentaires

FORMULAIRE-DEMANDE-DE-BUSAGE-1

Conseil Municipal des Enfants

octobre 2, 2019 9:22 Publié par Linda BAREIL Laissez vos commentaires

Conseil Municipal des Enfants 2023-2024 Les élections des enfants du conseil municipal ont eu lieu le 13 octobre 2023 dans... Voir l'article

DOSSIER DÉPARTEMENTAL DES RISQUES MAJEURS

octobre 1, 2019 10:25 Publié par Linda BAREIL Laissez vos commentaires

http://www.vendee.gouv.fr/IMG/pdf/3_VERSION_FINALE_INTERACTIVE_cle57e261.pdf

Demande autorisation – Débit de boisson

avril 29, 2019 9:34 Publié par Linda BAREIL Laissez vos commentaires

DEMANDE D’AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSON_3

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